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Brevet européen · EP3429882 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3429882
- Numéro de demande
- EP17713052
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2017
- Publié
- 23 janv. 2019
- Délivré
- 7 juin 2023
- Radié
- 30 avr. 2026
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B60K 15/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 201604285 14.03.2016
- Demande PCT
- PCT/GB2017/050697 14.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/158346 21.09.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2026
Date de radiation
- Date de radiation
- 23.10.2024 → 30.04.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité → Opposition
Publié dans Swissreg le 30.04.2026
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 13 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
FORSTER, Richard
Blackpool FY4 1DP, GB
WHOLEY, Ryan
Blackpool FY4 2DP, GB
ROSE, Matthew
Blackpool FY4 1DP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.