SCHLEPPFAHRZEUG
Brevet européen · EP3429924 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3429924
- Numéro de demande
- EP17711199
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 2017
- Publié
- 23 janv. 2019
- Délivré
- 25 mars 2020
- Radié
- 21 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B64F 1/22 (2006.01)B60T 8/26 (2006.01)B60T 8/34 (2006.01)B60T 13/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016204543 18.03.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/056399 17.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/158161 21.09.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2021
- 25 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.03.2020
Parties
Inventeur
AZAÑA ROBLES, Pedro Pablo
87700 Memmingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.