SCHLEPPFAHRZEUG

Brevet européen · EP3429925 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3429925
Numéro de demande
EP17711653
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2017
Publié
23 janv. 2019
Délivré
20 avr. 2022
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64F 1/22 (2006.01)
F15B 1/02 (2006.01)
Priorité
DE 102016204542 18.03.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/056401 17.03.2017
Publication PCT
WO2017/158163 21.09.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  2. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  3. 20 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2022

Parties

Inventeur

RIESER, Martin

87437 Kempten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.