PLAQUE DE PLATRE
Brevet européen · EP3429976 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3429976
- Numéro de demande
- EP17713363
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2017
- Publié
- 23 janv. 2019
- Délivré
- 9 sept. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 12 mars 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C04B 28/14 (2006.01)
- Priorité
- FR 1652118 14.03.2016
- Demande PCT
- PCT/FR2017/050562 13.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/158269 21.09.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 9 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.09.2020
Parties
Titulaire
SAINT-GOBAIN PLACO
92400 Courbevoie, FR
Inventeur
CHUDA, Katarzyna
92600 Asnieres Sur Seine, FR
DION, Yann
93190 Livry Gargan, FR
CHENAL, Marion
93100 Montreuil, FR
DEMATHIEU-ROELTGEN, Caroline
77100 Meaux, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.