ORGANISCHE HALBLEITER
Brevet européen · EP3430016 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3430016
- Numéro de demande
- EP17709111
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2017
- Publié
- 23 janv. 2019
- Délivré
- 5 janv. 2022
- Radié
- 25 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 513/04 (2006.01)C08G 61/12 (2006.01)C08L 65/00 (2006.01)C09D 165/00 (2006.01)H01L 51/00 (2006.01)H01L 51/42 (2006.01)
- Priorité
- EP 16160490 15.03.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/055638 10.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/157782 21.09.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.11.2022
- 25 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2022
- 5 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.01.2022
Parties
Inventeur
NANSON, Lana
Southampton SO16 3TZ, GB
PRON, Agnieszka
Eastleigh SO50 9LG, GB
KROMPIEC, Michal
Southampton SO15 4GY, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.