BESCHICHTUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3430092 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3430092
Numéro de demande
EP17736652
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 2017
Publié
23 janv. 2019
Délivré
27 mai 2020
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09D 4/00 (2006.01)
C08J 7/04 (2020.01)
C09D 133/10 (2006.01)
C09D 133/12 (2006.01)
C09D 183/04 (2006.01)
C09D 183/06 (2006.01)
Priorité
DE 102016112319 05.07.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/066754 05.07.2017
Publication PCT
WO2018/007436 11.01.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 1 juil. 2020

    Titulaire

    Titulaire
    KRD Coatings GmbH, Vierlander Strasse 7, 21502 Geesthacht, Allemagne → KRD Coatings GmbH, Papenkamp 14, 21357 Bardowick, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 01.07.2020

  3. 27 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.05.2020

Parties

Inventeur

HINRICHSEN, Denni

21423 Drage OT Stove, DE

DIETZ, Christian

21385 Amelinghausen, DE

NEEB, Rolf

64367 Mühltal Nieder-Ramstadt, DE

BRAMMER, Beate-Korinna

21357 Bardowick, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.