BESCHICHTUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3430092 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3430092
- Numéro de demande
- EP17736652
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juil. 2017
- Publié
- 23 janv. 2019
- Délivré
- 27 mai 2020
- Radié
- 31 juil. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09D 4/00 (2006.01)C08J 7/04 (2020.01)C09D 133/10 (2006.01)C09D 133/12 (2006.01)C09D 183/04 (2006.01)C09D 183/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016112319 05.07.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/066754 05.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/007436 11.01.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 1 juil. 2020
Titulaire
- Titulaire
- KRD Coatings GmbH, Vierlander Strasse 7, 21502 Geesthacht, Allemagne → KRD Coatings GmbH, Papenkamp 14, 21357 Bardowick, Allemagne
Publié dans Swissreg le 01.07.2020
- 27 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.05.2020
Parties
Inventeur
HINRICHSEN, Denni
21423 Drage OT Stove, DE
DIETZ, Christian
21385 Amelinghausen, DE
NEEB, Rolf
64367 Mühltal Nieder-Ramstadt, DE
BRAMMER, Beate-Korinna
21357 Bardowick, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.