COMPOSITION LUBRIFIANTE A BASE DE POLYALKYLENE GLYCOLS
Brevet européen · EP3430110 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3430110
- Numéro de demande
- EP17710731
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2017
- Publié
- 23 janv. 2019
- Délivré
- 8 janv. 2025
- Radié
- 23 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C10M 169/04 (2006.01)C10N 10/12 (2006.01)C10N 30/00 (2006.01)C10N 30/04 (2006.01)C10N 30/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 1652189 15.03.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/055917 14.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/157892 21.09.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
- 23 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2025
- 8 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
BROUTIN, Laura
69360 Ternay, FR
OBRECHT, Nicolas
67210 Meistratzheim, FR
KHELIDJ-SUEDMEYER, Nadjet
8810 Horgen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.