UNTERWASSERKLEMMENSPANNSYSTEM
Brevet européen · EP3430233 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3430233
- Numéro de demande
- EP16895645
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 2016
- Publié
- 23 janv. 2019
- Délivré
- 24 juil. 2024
- Radié
- 23 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E21B 43/013 (2006.01)E21B 17/01 (2006.01)E21B 33/038 (2006.01)E21B 33/043 (2006.01)F16L 35/00 (2006.01)F16L 19/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/US2016/023321 19.03.2016
- Publication PCT
- WO2017/164834 28.09.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2025
- 4 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
- 24 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
RICE, Kenneth Lane
Austin Texas 78757, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.