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Brevet européen · EP3430240 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3430240
- Numéro de demande
- EP17713399
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 2017
- Publié
- 23 janv. 2019
- Délivré
- 14 oct. 2020
- Radié
- 25 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01D 17/10 (2006.01)F02B 37/02 (2006.01)F02B 37/18 (2006.01)F02C 6/12 (2006.01)
- Priorité
- GB 201604650 18.03.2016
- Demande PCT
- PCT/GB2017/050751 17.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/158378 21.09.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2021
- 14 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.10.2020
Parties
Inventeur
MORTON, Thomas
Huddersfield HD1 6RA, GB
MCEWEN, James Alexander
Huddersfield HD1 6RA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.