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Brevet européen · EP3430251 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3430251
- Numéro de demande
- EP16894708
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2016
- Publié
- 23 janv. 2019
- Délivré
- 9 août 2023
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02C 3/20 (2006.01)B01D 53/00 (2006.01)F02C 3/30 (2006.01)F02C 6/00 (2006.01)F02C 9/40 (2006.01)C01B 3/04 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/NO2016/050045 14.03.2016
- Publication PCT
- WO2017/160154 21.09.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 19 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
- 9 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
Parties
Inventeur
ÅSEN, Knut Ingvar
3940 Porsgrunn, NO
ANDERSEN, Henrik Solgaard
N-3152 Tolvsrød, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.