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Brevet européen · EP3430295 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3430295
- Numéro de demande
- EP17718742
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 2017
- Publié
- 23 janv. 2019
- Délivré
- 14 oct. 2020
- Radié
- 20 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 11/074 (2006.01)
- Priorité
- IT UA20161724 16.03.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/051490 15.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/158521 21.09.2017
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.10.2021
- 14 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.10.2020
Parties
Inventeur
FIORENTINO, Francesco
02010 Cittaducale (RI), IT
PETRANGELI, Gabriele
02010 Cittaducale (RI), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.