MACHINE DE LANCEMENT D'AU MOINS UNE CIBLE
Brevet européen · EP3430347 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3430347
- Numéro de demande
- EP17709723
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2017
- Publié
- 23 janv. 2019
- Délivré
- 17 juin 2020
- Radié
- 21 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F41J 9/24 (2006.01)F41J 9/30 (2006.01)
- Priorité
- FR 1652090 14.03.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/056008 14.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/157946 21.09.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2021
- 17 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
Parties
Inventeur
FOUQUES, Jean-Marc
83830 Claviers, FR
LAPORTE, Jean-Michel
06410 Biot, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.