AKUSTISCHE PINZETTE
Brevet européen · EP3430463 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3430463
- Numéro de demande
- EP16710157
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 2016
- Publié
- 23 janv. 2019
- Délivré
- 21 oct. 2020
- Radié
- 25 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 21/32 (2006.01)B01L 3/00 (2006.01)G01N 15/14 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2016/055611 15.03.2016
- Publication PCT
- WO2017/157426 21.09.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2021
- 2 déc. 2020
Titulaire
- Titulaire
- Ecole Centrale De Lille, Cité scientifique, 59650 Villeneuve d'Ascq, France, Université de Lille, 42, rue Paul Duez, 59800 Lille, France, Centre National de la Recherche Scientifique, (CNRS), 3, Rue Michel Ange, 75794 Paris Cedex 16, France, Sorbonne Université, 21, rue de l'Ecole de Médecine, 75006 Paris, France → Université de Lille, 42, rue Paul Duez, 59800 Lille, France, Centre National de la Recherche Scientifique, (CNRS), 3, Rue Michel Ange, 75794 Paris Cedex 16, France, Sorbonne Université, 21, rue de l'Ecole de Médecine, 75006 Paris, France, Centrale Lille Institut, Cité scientifique,, 59650 Villeneuve-d'Ascq, France
Publié dans Swissreg le 02.12.2020
- 21 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
Parties
Titulaire
42, rue Paul Duez, 59800 Lille, FR
Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)
3, Rue Michel Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR
Sorbonne Université
21, rue de l'Ecole de Médecine, 75006 Paris, FR
Cité scientifique,, 59650 Villeneuve-d'Ascq, FR
Inventeur
91230 Montgeron, FR
59230 Saint Amand les Eaux, FR
85000 La Roche sur Yon, FR
59260 Lezennes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.