AKUSTISCHE PINZETTE

Brevet européen · EP3430463 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3430463
Numéro de demande
EP16710157
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2016
Publié
23 janv. 2019
Délivré
21 oct. 2020
Radié
25 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 21/32 (2006.01)
B01L 3/00 (2006.01)
G01N 15/14 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2016/055611 15.03.2016
Publication PCT
WO2017/157426 21.09.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2021

  2. 2 déc. 2020

    Titulaire

    Titulaire
    Ecole Centrale De Lille, Cité scientifique, 59650 Villeneuve d'Ascq, France, Université de Lille, 42, rue Paul Duez, 59800 Lille, France, Centre National de la Recherche Scientifique, (CNRS), 3, Rue Michel Ange, 75794 Paris Cedex 16, France, Sorbonne Université, 21, rue de l'Ecole de Médecine, 75006 Paris, France → Université de Lille, 42, rue Paul Duez, 59800 Lille, France, Centre National de la Recherche Scientifique, (CNRS), 3, Rue Michel Ange, 75794 Paris Cedex 16, France, Sorbonne Université, 21, rue de l'Ecole de Médecine, 75006 Paris, France, Centrale Lille Institut, Cité scientifique,, 59650 Villeneuve-d'Ascq, France

    Publié dans Swissreg le 02.12.2020

  3. 21 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

Parties

Inventeur

THOMAS, Jean-Louis, Pierre

91230 Montgeron, FR

BOU MATAR-LACAZE, Olivier, Khalil, Nizar

59230 Saint Amand les Eaux, FR

RIAUD, Antoine, Jean-Pierre, René

85000 La Roche sur Yon, FR

BAUDOIN, Michaël, Aymeric, Cyril

59260 Lezennes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.