AIGUILLE COMPORTANT UNE PIECE D'EXTREMITE ET PROCEDE D'ASSEMBLAGE

Brevet européen · EP3430480 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3430480
Numéro de demande
EP17700374
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 2017
Publié
23 janv. 2019
Délivré
29 avr. 2020
Fin de la protection au plus tard
12 janv. 2037
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G04B 19/04 (2006.01)
G04B 13/02 (2006.01)
F16B 2/02 (2006.01)
F16B 2/24 (2006.01)
F16B 21/06 (2006.01)
Priorité
EP 16160419 15.03.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/050706 13.01.2017
Publication PCT
WO2017/157540 21.09.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 3 juin 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 03.06.2020

  6. 29 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.04.2020

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

CAROZZANI, Tommy

2000 Neuchâtel

WINKLER, Yves

3185 Schmitten

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.