MÉCANISME POUR MOUVEMENT DE MONTRE

Brevet européen · EP3430482 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3430482
Numéro de demande
EP17712847
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2017
Publié
23 janv. 2019
Délivré
26 janv. 2022
Fin de la protection au plus tard
14 mars 2037
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G04B 19/08 (2006.01)
G04B 19/20 (2006.01)
Priorité
CH 3502016 15.03.2016
Demande PCT
PCT/IB2017/051511 15.03.2017
Publication PCT
WO2017/158536 21.09.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 5 mars 2026

    Rectifié d’office

    Inventeur
    MOJON, Sébastien, Le Chemin Perdu 1, 2300 La Chaux-de-Fonds, GERBER, Yves, Impasse des Cormiers 1, 2053 Cernier, WATRELOT, Guilhem, 1 Rue de la Croix Blanche, 25130 Villers-le-Lac → MOJON, Sébastien, Le Chemin Perdu 1, 2300 La Chaux-de-Fonds, GERBER, Yves, Impasse des Cormiers 1, 2053 Cernier, WATRELOT, Guilhem, 25130 Villers-le-Lac, France

    Publié dans Swissreg le 05.03.2026

  3. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  4. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  5. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  6. 7 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.12.2022

  7. 1 févr. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 01.02.2022

  8. 26 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.01.2022

Parties

Titulaire

G. et F. Châtelain, succursale de Chanel SARL

Allée du Laser 18, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

MOJON, Sébastien

2300 La Chaux-de-Fonds

GERBER, Yves

2053 Cernier

WATRELOT, Guilhem

25130 Villers-le-Lac, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.