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Brevet européen · EP3430652 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3430652
Numéro de demande
EP17711143
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2017
Publié
23 janv. 2019
Délivré
26 août 2020
Radié
21 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 41/08 (2006.01)
H02N 2/00 (2006.01)
H02N 2/02 (2006.01)
H02N 2/04 (2006.01)
H02N 2/06 (2006.01)
Priorité
DE 102016104803 15.03.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/056114 15.03.2017
Publication PCT
WO2017/158017 21.09.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2021

  2. 26 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.08.2020

Parties

Inventeur

BOCSKAI, Dominik

76473 Iffezheim, DE

MARTH, Harry

76337 Waldbronn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.