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Brevet européen · EP3430713 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3430713
Numéro de demande
EP17765982
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2017
Publié
23 janv. 2019
Délivré
26 janv. 2022
Fin de la protection au plus tard
12 mars 2037
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H02K 41/02 (2006.01)
H02K 11/21 (2016.01)
G01D 5/249 (2006.01)
G01D 5/347 (2006.01)
Priorité
US 201662307516 P 13.03.2016
Demande PCT
PCT/IL2017/050318 13.03.2017
Publication PCT
WO2017/158595 21.09.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 7 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.12.2022

  6. 8 avr. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 08.04.2022

  7. 26 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.01.2022

Parties

Titulaire

Servosense (SMC) Ltd.

21c Yagea Kapayim Street,, 4913020 Petach-Tikva, IL

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

ERLICH, Markus

6323702 Tel-Aviv, IL

VILLARET, Yves

3853041 Hadera, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.