SELBSTREINIGENDE KAFFEEMASCHINE

Brevet européen · EP3430952 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3430952
Numéro de demande
EP18183650
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juil. 2018
Publié
23 janv. 2019
Délivré
25 mars 2020
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 31/36 (2006.01)
A47J 31/44 (2006.01)
A47J 31/60 (2006.01)
Priorité
IT 201700083634 21.07.2017
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2022

  2. 25 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.03.2020

Parties

Inventeur

FOGLIA, SIMONE

62100 MACERATA, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.