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Brevet européen · EP3430963 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3430963
- Numéro de demande
- EP17765833
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 2017
- Publié
- 23 janv. 2019
- Délivré
- 2 août 2023
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47L 9/28 (2006.01)A47L 5/26 (2006.01)
- Priorité
- CN 201610149342 16.03.2016
- Demande PCT
- PCT/CN2017/076704 15.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/157291 21.09.2017
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 12 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
- 2 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
Parties
Inventeur
ZHOU, Dehua
Suzhou Jiangsu 215168, CN
ZHANG, Zhenhua
Suzhou Jiangsu 215168, CN
ZHU, Wenchao
Suzhou Jiangsu 215168, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.