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Brevet européen · EP3430983 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3430983
Numéro de demande
EP16894526
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 2016
Publié
23 janv. 2019
Délivré
15 févr. 2023
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/022 (2006.01)
A61B 5/0285 (2006.01)
A61B 5/0295 (2006.01)
Priorité
JP 2016052605 16.03.2016
Demande PCT
PCT/JP2016/082321 31.10.2016
Publication PCT
WO2017/158909 21.09.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 27 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.12.2023

  3. 15 févr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.02.2023

Parties

Titulaire

Fukuda Denshi Co., Ltd.

FUKUDA DENSHI CO., LTD.

39-4, Hongo 3-chome, Bunkyo-ku, Tokyo 113-8483, JP

Inventeur

MORI, Naoki

Muko-shi Kyoto 617-0002, JP

MATSUI, Kazuhiro

Muko-shi Kyoto 617-0002, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.