KREISFÖRMIGES HEFTGERÄT
Brevet européen · EP3431020 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3431020
- Numéro de demande
- EP18186582
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 août 2012
- Publié
- 23 janv. 2019
- Délivré
- 29 sept. 2021
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/115 (2006.01)A61B 17/34 (2006.01)A61B 17/11 (2006.01)A61B 17/3205 (2006.01)
- Priorité
- CN 201110243515 24.08.2011CN 201210291684 16.08.2012CN 201210291706 16.08.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 26 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- OFFICE FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, B.P 8062, 3001 Bern → OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern
Publié dans Swissreg le 26.01.2025
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 10 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 10.08.2022
- 15 déc. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, B.P 8062, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 15.12.2021
- 29 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.09.2021
Parties
Inventeur
Suzhou, Jiangsu 215021, CN
Suzhou, Jiangsu 215021, CN
Suzhou, Jiangsu 215021, CN
Suzhou, Jiangsu 215021, CN
Suzhou, Jiangsu 215021, CN
Suzhou, Jiangsu 215021, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.