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Brevet européen · EP3431029 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3431029
Numéro de demande
EP18184624
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 2018
Publié
23 janv. 2019
Délivré
17 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
19 juil. 2038
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A61B 18/12 (2006.01)
A61B 18/14 (2006.01)
H02J 7/00 (2006.01)
A61B 18/00 (2006.01)
Priorité
US 201715656227 21.07.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

Parties

Titulaire

Biosense Webster (Israel) Ltd.

4 Hatnufa Street, Yokneam 2066717, IL

Inventeur

GOVARI, Assaf

2066717 Yokneam, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.