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Brevet européen · EP3431067 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3431067
Numéro de demande
EP18189302
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 2014
Publié
23 janv. 2019
Délivré
29 avr. 2020
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61G 12/00 (2006.01)
A61G 3/00 (2006.01)
B60P 7/08 (2006.01)
F16M 11/04 (2006.01)
Priorité
US 201462026515 P 18.07.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 29 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.04.2020

Parties

Inventeur

WEST, James C.

Wilmington, OH 45177, US

VACULA, Michal

Wilmington, OH 45177, US

SCHROEDER, Timothy Paul

Wilmington, OH 45177, US

SMOLAN, Peter

Wilmington, OH 45177, US

CHINN, Robert C.

Wilmington, OH 45177, US

TUREK, Ladislav

Wilmington, OH 45177, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.