KATHETER-VORRICHTUNG
Brevet européen · EP3431115 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3431115
- Numéro de demande
- EP18185980
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 août 2008
- Publié
- 23 janv. 2019
- Délivré
- 19 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 26 août 2028
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61B 17/32 (2006.01)
- Priorité
- EP 07019657 08.10.2007
- Divisionnaire de
- EP10008269
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 31 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 29 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.04.2025
- 5 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
- 26 févr. 2025
Titulaire
- Titulaire
- AIS GMBH AACHEN INNOVATIVE SOLUTIONS, Feldstr. 8, 52070 Aachen, Allemagne → AIS GMBH AACHEN INNOVATIVE SOLUTIONS, Neuenhofer Weg 3, 52074 Aachen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
- 19 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
Parties
Mandataire
Inventeur
52070 Aachen, DE
52070 Aachen, DE
52074 Aachen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.