GEHIRNSTIMULATION

Brevet européen · EP3431138 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3431138
Numéro de demande
EP18187142
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2009
Publié
23 janv. 2019
Délivré
24 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
29 avr. 2029
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61N 5/02 (2006.01)
A61N 7/00 (2006.01)
A61N 1/40 (2006.01)
A61N 5/06 (2006.01)
Priorité
US 71471 P 30.04.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 4 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.12.2024

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 25 janv. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    AWA Switzerland Ltd., Case Postale 47, 2800 Delémont

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  6. 24 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.01.2024

Parties

Titulaire

Implantica Patent Ltd.

Ideon Science Park, 223 70 Lund, SE

Mandataire

AWA Switzerland SA

AWA Switzerland Ltd.

Case Postale 47, 2800 Delémont

Inventeur

Forsell, Peter

6300 Zug

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.