NERVENREGENERATIONSINDUZIERENDES MATERIAL

Brevet européen · EP3431140 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3431140
Numéro de demande
EP17766697
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2017
Publié
23 janv. 2019
Délivré
27 mars 2024
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61P 25/00 (2006.01)
A61L 27/18 (2006.01)
A61L 27/20 (2006.01)
A61L 27/26 (2006.01)
A61L 27/38 (2006.01)
A61P 43/00 (2006.01)
A61L 27/48 (2006.01)
Priorité
JP 2016049955 14.03.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/010274 14.03.2017
Publication PCT
WO2017/159700 21.09.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  2. 12 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  3. 27 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2024

Parties

Titulaire

Mochida Pharmaceutical Co., Ltd.

7 Yotsuya 1-chome Shinjuku-ku, Tokyo 160-8515, JP

Tazuke Kofukai

4-20 Ohgimachi 2-chome Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-8480, JP

Inventeur

TANIHARA Masao

Ikoma-shi Nara 630-0192, JP

ISAJI Mitsuko

Tokyo 160-8515, JP

SUZUKI Yoshihisa

Osaka-shi Osaka 530-8480, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.