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Brevet européen · EP3431363 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3431363
Numéro de demande
EP18185078
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 2018
Publié
23 janv. 2019
Délivré
31 août 2022
Fin de la protection au plus tard
22 juil. 2038
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B62B 3/10 (2006.01)
B62B 3/02 (2006.01)
B62B 5/04 (2006.01)
Priorité
DE 102017212614 21.07.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 12 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.07.2023

  6. 31 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2022

Parties

Titulaire

WIE GmbH

Mögglinger Str. 43, 73560 Böbingen/Rems, DE

Fraunhofer-Gesellschaft zur Förderung der angewandten Forschung e.V.

Hansastr. 27c, 80686 München, DE

Inventeur

Böhmer, Michael

44265 Dortmund, DE

Lange, Dr. Volker

58085 Hagen, DE

Döltgen, Martin

44388 Dortmund, DE

Wohlfahrt, Andreas

59348 Lüdinghausen, DE

Wiedmann, Dietmar

73560 Böbingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.