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Brevet européen · EP3431387 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3431387
Numéro de demande
EP18191741
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2013
Publié
23 janv. 2019
Délivré
15 sept. 2021
Fin de la protection au plus tard
8 déc. 2033
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B64C 11/00 (2006.01)
F01D 5/14 (2006.01)
B63H 1/26 (2006.01)
B64C 11/16 (2006.01)
Priorité
US 201261735140 P 10.12.2012
US 201313843344 15.03.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 8 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 10 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.01.2023

  5. 27 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.07.2022

  6. 16 déc. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 16.12.2021

  7. 15 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.09.2021

Parties

Inventeur

SHARROW, Gregory Charles

Philadelphia, PA 19103, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.