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Brevet européen · EP3431417 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3431417
Numéro de demande
EP18193914
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2016
Publié
23 janv. 2019
Délivré
28 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
22 mai 2036
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B65G 1/04 (2006.01)
B65G 39/06 (2006.01)
B65G 1/137 (2006.01)
B65G 43/08 (2006.01)
B65G 39/12 (2006.01)
Priorité
AT 504392015 29.05.2015
AT 511012015 23.12.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.06.2025

  2. 30 mai 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    ABP PATENT NETWORK AG, Othmarstrasse 8, 8008 Zürich (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 30.05.2025

  3. 30 mai 2025

    Transféré

    Titulaire
    TGW Immobilien Wels GmbH, Collmannstraße 2, 4600 Wels, Autriche → TGW Logistics GmbH, Ludwig Szinicz Straße 3, 4614 Marchtrenk, Autriche
    Mandataire
    ABP PATENT NETWORK AG, Othmarstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 30.05.2025

  4. 4 avr. 2025

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    TGW Mechanics GmbH, Collmannstrasse 2, 4600 Wels, Autriche → TGW Immobilien Wels GmbH, Collmannstraße 2, 4600 Wels, Autriche

    Publié dans Swissreg le 04.04.2025

  5. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  6. 8 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.05.2024

  7. 29 août 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABP PATENT NETWORK AG, Othmarstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 29.08.2023

  8. 28 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.06.2023

Parties

Inventeur

SCHAUER, Johannes

4076 St. Marienkirchen an der Polsenz, AT

RAUSCH, Martin

4810 Gmunden, AT

GROSSE, Eric

63225 Langen, DE

GRUBER, Thomas

4643 Pettenbach, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.