COMMANDE D'UNE MACHINE DE MANUTENTION

Brevet européen · EP3431435 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3431435
Numéro de demande
EP17181714
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 2017
Publié
23 janv. 2019
Délivré
22 avr. 2020
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66C 23/90 (2006.01)
B66C 13/18 (2006.01)
B66C 15/00 (2006.01)
B66F 17/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.10.2023

  2. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  3. 22 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.04.2020

Parties

Titulaire

MANITOU BF

430 Rue de l'Aubinière, 44150 Ancenis, FR

Inventeur

CADOU, Sylvain

44150 ANCENIS, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.