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Brevet européen · EP3431558 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3431558
Numéro de demande
EP17766683
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2017
Publié
23 janv. 2019
Délivré
8 juil. 2020
Radié
29 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09D 11/38 (2014.01)
B41J 2/01 (2006.01)
B41M 5/00 (2006.01)
C09D 11/322 (2014.01)
Priorité
JP 2016049656 14.03.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/010214 14.03.2017
Publication PCT
WO2017/159685 21.09.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2021

  2. 8 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.07.2020

Parties

Inventeur

SUZUKI Yoshihito

Tokyo 104-8378, JP

JONAI Kazuhiro

Tokyo 104-8378, JP

UTSUGI Masayoshi

Tokyo 104-8378, JP

SUGIHARA Masahiro

Tokyo 104-8378, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.