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Brevet européen · EP3431698 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3431698
Numéro de demande
EP18184485
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juil. 2018
Publié
23 janv. 2019
Délivré
9 sept. 2020
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 9/40 (2006.01)
Priorité
IT 201700082106 19.07.2017
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.02.2022

  2. 9 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.09.2020

Parties

Inventeur

FRANCALANCI, Moreno

I-56029 Santa Croce Sull'Arno (PI), IT

OSTUNI, Alessandro

I-50053 Empoli, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.