KIPPSICHERUNG FÜR LEITERN
Brevet européen · EP3431700 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3431700
- Numéro de demande
- EP18179468
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 2018
- Publié
- 23 janv. 2019
- Délivré
- 23 sept. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juin 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- E06C 7/42 (2006.01)E06C 7/44 (2006.01)E06C 7/46 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017115996 17.07.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 30 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.06.2022
- 3 nov. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LUCHS & PARTNER AG, PATENTANWÄLTE, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 03.11.2020
- 23 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
Parties
Inventeur
Dentler, Reinhard
88260 Argenbühl, DE
Büchele, Volker
88239 Wangen, DE
Boos, Martin
88281 Schlier, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.