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Brevet européen · EP3431705 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3431705
- Numéro de demande
- EP17182152
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juil. 2017
- Publié
- 23 janv. 2019
- Délivré
- 8 janv. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juil. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F01D 1/34 (2006.01)F01D 1/36 (2006.01)F04D 5/00 (2006.01)F01D 1/26 (2006.01)
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 14.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 31 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 31.08.2023
- 15 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- IPWAY SAGL, Via Somaini 9, 6900 Lugano → IPWAY SAGL, Via Lugano 13, 6982 Agno
Publié dans Swissreg le 15.05.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 28 avr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPWAY SAGL, Via Somaini 9, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 28.04.2020
- 8 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.01.2020
Parties
Inventeur
65010 SPOLTORE, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.