ROHRPUMPE
Brevet européen · EP3431765 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3431765
- Numéro de demande
- EP17766836
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 2017
- Publié
- 23 janv. 2019
- Délivré
- 5 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 16 mars 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F04C 5/00 (2006.01)F16D 1/06 (2006.01)H02K 7/116 (2006.01)F04B 43/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016055549 18.03.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/010859 17.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/159841 21.09.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich → Dr. Lusuardi AG, Stockerstrasse 8, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.10.2026
- 1 avr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2026 → 31.03.2027
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 15 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 6 juil. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.07.2023
- 5 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
Parties
Inventeur
Fuchu-shi Tokyo 183-0034, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.