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Brevet européen · EP3431815 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3431815
Numéro de demande
EP18182163
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 2018
Publié
23 janv. 2019
Délivré
7 oct. 2020
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 7/12 (2006.01)
Priorité
DE 102017116000 17.07.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

  2. 7 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.10.2020

Parties

Inventeur

Stadermann, Florian

57439 Attendorn, DE

Jud, Joachim

57567 Daaden, DE

Pfeifer, Simon

58840 Plettenberg, DE

Jung, Manfred

56457 Westerburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.