SICHERHEITSKUPPLUNG

Brevet européen · EP3431853 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3431853
Numéro de demande
EP18182497
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 2018
Publié
23 janv. 2019
Délivré
26 févr. 2025
Fin de la protection au plus tard
8 juil. 2038
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
F16L 37/28 (2006.01)
F16L 37/32 (2006.01)
F16L 55/10 (2006.01)
Priorité
JP 2017135262 11.07.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.01.2026

  2. 1 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 7 mars 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil

    Publié dans Swissreg le 07.03.2025

  4. 26 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.02.2025

Parties

Titulaire

Tatsuno Corporation

2-6, Mita 3-chome Minato-ku, Tokyo 108-0073, JP

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil

Inventeur

TAKEZAWA, Masahiro

Tokyo, 108-0073, JP

TERASOMA, Yuki

Tokyo, 108-0073, JP

KIMURA, Kiyoshi

Tokyo, 108-0073, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.