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Brevet européen · EP3431945 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3431945
Numéro de demande
EP18183609
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juil. 2018
Publié
23 janv. 2019
Délivré
21 avr. 2021
Fin de la protection au plus tard
15 juil. 2038
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
G01K 1/14 (2021.01)
G01K 1/16 (2006.01)
Priorité
US 201715651025 17.07.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 8 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.08.2022

  6. 29 mars 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 29.03.2022

  7. 2 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.03.2022

  8. 21 mai 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.05.2021

1 entrée antérieure
  1. 21 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

Parties

Inventeur

Smith, William L.

Brevard, NC North Carolina 28712, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.