ELEKTRISCHE LECKDETEKTIONSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3432011 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3432011
- Numéro de demande
- EP17766536
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2017
- Publié
- 23 janv. 2019
- Délivré
- 14 janv. 2026
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01R 31/52 (2020.01)
- Priorité
- JP 2016055920 18.03.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/009474 09.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/159535 21.09.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 14 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
HANEDA Masaji
Omihachiman-shi Shiga 521-0351, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.