MINENARBEITSMASCHINE
Brevet européen · EP3432022 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3432022
- Numéro de demande
- EP17766638
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2017
- Publié
- 23 janv. 2019
- Délivré
- 7 mai 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01S 7/41 (2006.01)E21C 47/00 (2006.01)G01S 13/93 (2020.01)G08G 1/16 (2006.01)G01S 13/72 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016049730 14.03.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/010045 13.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/159639 21.09.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 18 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
- 7 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
Parties
Titulaire
Hitachi Construction Machinery Co., Ltd.
Taito-ku, Tokyo 110-0015, JP
Inventeur
UOTSU, Shinichi
Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.