PROCEDE D'ANALYSE D'UNE IMAGE D'UNE ARCADE DENTAIRE

Brevet européen · EP3432218 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3432218
Numéro de demande
EP18184466
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juil. 2018
Publié
23 janv. 2019
Délivré
19 juil. 2023
Fin de la protection au plus tard
18 juil. 2038
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
G06V 10/82 (2022.01)
A61C 19/04 (2006.01)
A61C 9/00 (2006.01)
G06V 10/764 (2022.01)
Priorité
FR 1756956 21.07.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 29 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.05.2024

  5. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  6. 19 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.07.2023

Parties

Titulaire

Dental Monitoring

75, rue de Tocqueville, 75017 Paris, FR

Inventeur

PELLISSARD, Thomas

92110 CLICHY, FR

GHYSELINCK, Guillaume

59169 CANTIN, FR

SALAH, Philippe

PARIS 75020, FR

DEBRAUX, Laurent

75020 PARIS, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.