GÉNÉRATEUR PIÉZOÉLECTRIQUE

Brevet européen · EP3432373 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3432373
Numéro de demande
EP18183377
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 2018
Publié
23 janv. 2019
Délivré
18 mars 2020
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 41/113 (2006.01)
H02N 2/18 (2006.01)
Priorité
FR 1756814 18.07.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2022

  2. 18 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.03.2020

Parties

Titulaire

Université Savoie Mont Blanc

27 rue Marcoz B.P. 1104, 73011 Chambéry Cedex, FR

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives

Bâtiment "Le Ponant D" 25, rue Leblanc, 75015 Paris, FR

Inventeur

PILLONNET, Gaël

38120 PROVEYSIEUX, FR

GASNIER, Pierre

38100 GRENOBLE, FR

BADEL, Adrien

73340 LESCHERAINES, FR

MOREL, Adrien

38000 GRENOBLE, FR

GREZAUD, Romain

38100 GRENOBLE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.