HALBLEITERLASER MIT VERTEILTER RÜCKKOPPLUNG
Brevet européen · EP3432427 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3432427
- Numéro de demande
- EP16894487
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 sept. 2016
- Publié
- 23 janv. 2019
- Délivré
- 13 avr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 31 août 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- H01S 5/12 (2021.01)H01S 5/343 (2006.01)H01S 5/34 (2006.01)H01S 5/187 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016051668 15.03.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2016/075676 01.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/158870 21.09.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 19 avr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 19.04.2022
1 entrée antérieure
- 13 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.04.2022
Parties
Inventeur
Tokyo 105-8001, JP
Tokyo 105-8001, JP
Tokyo 105-8001, JP
Tokyo 105-8001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.