HALBLEITERLASERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3432428 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3432428
Numéro de demande
EP16894493
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 sept. 2016
Publié
23 janv. 2019
Délivré
20 oct. 2021
Fin de la protection au plus tard
1 sept. 2036
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
H01S 5/042 (2006.01)
H01S 5/10 (2021.01)
H01S 5/18 (2021.01)
H01S 5/34 (2006.01)
H01S 5/11 (2021.01)
H01S 5/20 (2006.01)
H01S 5/22 (2006.01)
H01S 5/14 (2006.01)
Priorité
JP 2016051671 15.03.2016
Demande PCT
PCT/JP2016/075859 02.09.2016
Publication PCT
WO2017/158876 21.09.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 9 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 09.05.2023

  6. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  7. 31 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.08.2022

  8. 4 nov. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 04.11.2021

1 entrée antérieure
  1. 20 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.10.2021

Parties

Inventeur

SAITO, Shinji

Tokyo 105-8001, JP

KANEKO, Kei

Tokyo 105-8001, JP

KAKUNO, Tsutomu

Tokyo 105-8001, JP

YAMANE, Osamu

Tokyo 105-8001, JP

HASHIMOTO, Rei

Tokyo 105-8001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.