HALBLEITERLASERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3432428 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3432428
- Numéro de demande
- EP16894493
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 sept. 2016
- Publié
- 23 janv. 2019
- Délivré
- 20 oct. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 1 sept. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- H01S 5/042 (2006.01)H01S 5/10 (2021.01)H01S 5/18 (2021.01)H01S 5/34 (2006.01)H01S 5/11 (2021.01)H01S 5/20 (2006.01)H01S 5/22 (2006.01)H01S 5/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016051671 15.03.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2016/075859 02.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/158876 21.09.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 31 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 31.08.2022
- 4 nov. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.11.2021
1 entrée antérieure
- 20 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.10.2021
Parties
Inventeur
Tokyo 105-8001, JP
Tokyo 105-8001, JP
Tokyo 105-8001, JP
Tokyo 105-8001, JP
Tokyo 105-8001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.