KERAMIKERHITZER

Brevet européen · EP3432681 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3432681
Numéro de demande
EP17766152
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 2017
Publié
23 janv. 2019
Délivré
29 mai 2024
Radié
23 sept. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 3/48 (2006.01)
H05B 3/10 (2006.01)
H05B 3/14 (2006.01)
H05B 3/18 (2006.01)
H05B 3/46 (2006.01)
Priorité
JP 2016051823 16.03.2016
JP 2016051824 16.03.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/004800 09.02.2017
Publication PCT
WO2017/159144 21.09.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2025

  2. 9 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

  3. 29 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.05.2024

Parties

Titulaire

Niterra Co., Ltd.

1-1-1, Higashisakura, Higashi-ku, Nagoya-shi, Aichi 461-0005, JP

Inventeur

MAKINO, Yusuke

Nagoya-shi, Aichi 467-8525, JP

NAKANISHI, Naoya

Nagoya-shi, Aichi 467-8525, JP

SUGIYAMA, Atsutoshi

Nagoya-shi, Aichi 467-8525, JP

SUZUKI, Hidefumi

Nagoya-shi, Aichi 467-8525, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.