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Brevet européen · EP3432743 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3432743
- Numéro de demande
- EP17769222
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 2017
- Publié
- 30 janv. 2019
- Délivré
- 5 juil. 2023
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63B 71/12 (2006.01)A41D 13/015 (2006.01)A42B 3/06 (2006.01)A63B 71/08 (2006.01)
- Priorité
- US 201662312329 P 23.03.2016
- Demande PCT
- PCT/CA2017/050370 23.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/161459 28.09.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 15 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
- 5 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
Parties
Inventeur
JELVEH, Combiz
North Vancouver, British Columbia V7P 3R4, CA
GOLNARAGHI, Farid
West Vancouver, British Columbia V7T 1J8, CA
WANG, Gaofeng Gary
Surrey, British Columbia V4N 2T3, CA
ABRAM, Daniel Eamon
Vancouver, British Columbia V5V 4K1, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.