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Brevet européen · EP3432744 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3432744
Numéro de demande
EP17721839
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2017
Publié
30 janv. 2019
Délivré
9 mars 2022
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A41D 13/018 (2006.01)
Priorité
IT UA20161999 24.03.2016
Demande PCT
PCT/IB2017/051654 22.03.2017
Publication PCT
WO2017/163196 28.09.2017
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.01.2023

  2. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  3. 9 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.03.2022

Parties

Inventeur

ZANOTTO, Stefano

36060 Molvena (Vicenza), IT

AZZOLIN, Andrea

36060 Molvena (Vicenza), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.