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Brevet européen · EP3432746 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3432746
Numéro de demande
EP17722153
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 2017
Publié
30 janv. 2019
Délivré
13 nov. 2019
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A42B 3/12 (2006.01)
A42B 3/32 (2006.01)
Priorité
IT UA20161949 23.03.2016
Demande PCT
PCT/IB2017/051633 21.03.2017
Publication PCT
WO2017/163183 28.09.2017
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 13 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.11.2019

Parties

Inventeur

VILLANI, Michele

36060 Molvena (Vicenza), IT

GUSELLA, Marco

36060 Molvena (Vicenza), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.