SCHÄLROTOR
Brevet européen · EP3432767 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3432767
- Numéro de demande
- EP17711619
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 2017
- Publié
- 30 janv. 2019
- Délivré
- 8 avr. 2020
- Radié
- 25 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 17/16 (2006.01)A47J 17/14 (2006.01)
- Priorité
- CH 3902016 21.03.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/056057 15.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/162492 28.09.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2022
- 8 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.04.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.