SAGITTALE ROTATIONSBESTIMMUNG
Brevet européen · EP3432798 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3432798
- Numéro de demande
- EP18708970
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 2018
- Publié
- 30 janv. 2019
- Délivré
- 29 déc. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 28 févr. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61B 6/00 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/EP2017/055583 09.03.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/055067 01.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/162322 13.09.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 9 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 3 août 2022
Transféré
- Titulaire
- Brainlab AG, Olof-Palme-Str. 9, 81829 Munich, Allemagne → Smith & Nephew Asia Pacific Pte. Limited, 29 Media Circle #06-05, Alice@Mediapolis, Singapore (138565), Singapour, Smith & Nephew Orthopaedics AG, Theilerstrasse 1A, 6300 Zug, Smith & Nephew, Inc., CT Corporation, 1209, Orange Street, Wilmington DE 19801, Etats-Unis d'Amérique
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 03.08.2022
- 29 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.12.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
81829 Munich, DE
81829 Munich, DE
81829 Munich, DE
81829 Munich, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.